Ma chère lectrice,
mon cher lecteur,
À partir de
quel moment, une
pratique
sadomasochiste
devient-elle
répréhensible ?
Combien de coups de
fouet avant qu’un juge
s’en mêle ? Peut-on
marquer au fer rouge
une victime
consentante ? La
torturer ?
L’électrocuter ? À
combien de
milliampères ? La
perte de conscience
entraîne-t-elle la
perte du
consentement ?
Question
subsidiaire : Qui
donc est habilité à
définir ces
limites ?
Je prie mes
lecteurs les plus
pudiques d’excuser
cette entrée en
matière cruelle :
C’est celle qu’a
choisie le professeur
de droit Estelle
Brosset dans un
excellent papier
« Le consentement en
matière de santé et
le droit européen »
de 2013. [1]
Le consentement est
un sujet qui dépasse
largement la sphère
strictement sanitaire
et ne peut être traité
en vase clos : Il
paraîtrait bizarre de
refuser des soins, ou
leur remboursement, à
quelqu’un qui a refusé
le vaccin contre la
maladie qui le touche
mais pas à un
masochiste qui
s’inflige des
blessures volontaires.
Ne faudrait-il pas
dès lors faire payer
son SIDA au
concupiscent qui omet
de se protéger ?
Sans doute, ces
gens ne font-ils de
tort qu’à eux-mêmes
mais que dire alors du
chauffard accidenté
par sa propre
inconscience ? Faut-il
soigner celui-là
malgré le risque
mortel qu’il fait
peser sur la société ?
Il faudrait encore
nous pencher sur le
cas des criminels, des
imprudents ou
simplement des
insouciants qui font
peser des risques
insensés à la
collectivité.
Il vous est
peut-être aussi
pénible de lire ces
lignes qu’il m’est de
les écrire. Et
pourtant…
Et pourtant nos droitsdelhommistes
bon chic bon teint,
dans leur folie, sont
en train d’ouvrir
cette énième boîte de
Pandore à l’hémicycle
comme à la télé.
Ainsi :
- Une personne
non-vaccinée, faute
de médecin
complaisant,
doit-elle payer la
taxe de son pass
tous les jours pour
avoir le droit de se
faire soigner ;
- Le Parti Radical
de Gauche demande le
non-remboursement
des soins de santé
aux réfractaires ;
- Singapour l’a déjà
fait et ;
- En Autriche on
vous jettera bientôt
en prison.
Ces gens ne sont
pas à une aberration
près mais puisqu’ils
poussent l’obscénité
jusque-là, il nous
faut bien tenter de
refermer cette boîte
de Pandore avant que
le diable n’en sorte.
Oh la question du
consentement et plus
largement du rapport
entre l’individu et
l’État est vieille
comme Léviathan. À
vrai dire, il n’y a
rien de nouveau sous
le soleil si ce n’est
notre amnésie
historique et nos
lacunes en philosophie
politique.
Il nous faut donc
remonter petit à petit
à la source et prendre
le temps de réfléchir
un instant : À
quel moment
l’individu doit-il
s’effacer devant
le collectif ?
La question est
d’importance car il en
va de nos politiques
sanitaires mais
également des
questions écologiques
et certainement aussi
des questions
financières. Je ne
crois pas être hors
sujet en traitant
aujourd’hui,
une
nouvelle fois,
de la question du
consentement.
Que dit la loi ?
La question du
consentement des
pratiques
sadomasochistes est
incontournable en
droit européen, nous
rappelle Madame
Brosset, car elle a
été étudiée dans un
arrêt célèbre de la
Cour Européenne des
Droits de l’Homme de
2005 (K.A. ET A.D. c.
BELGIQUE). [2]
La particularité de
cet arrêt est de
justifier la
condamnation d’ébats
extrêmes non pour leur
insoutenable violence
— le rappel des faits
par la CEDH fait
passer le premier
chapitre de Surveiller
et Punir pour
une lecture de
première communiante —
mais par l’absence de
consentement explicite
de la victime.
« L’arrêt
érige le
consentement en
dogme quasiment
sacré : il devient
le critère
exclusif de
l’opportunité de
l’action de
l’Etat. » [1]
Voilà qui paraît
bien lointain en 2021…
Il y a pourtant ce
fameux article 5 de
Convention d’Oviedo
sur les droits de
l’homme et la
biomédecine (dont la
France est signataire)
[3] :
Article 5
– Règle générale
Une intervention
dans le domaine de
la santé ne peut
être effectuée
qu’après que la
personne concernée y
a donné son
consentement libre
et éclairé.
Et si ce n’était
pas suffisant, à
l’article 2 des
dispositions
générales, la
convention précise
que :
Article 2
– Primauté de
l’être humain
L’intérêt et le bien
de l’être humain
doivent prévaloir
sur le seul intérêt
de la société ou de
la science.
Eh bien quoi ?
Comment en
avons-nous pu en
arriver de plein
droit à cette
discrimination
brutale de personnes
ne consentant pas à
un traitement dont
la dénomination même
est polémique,
vaccin pour les uns
— après en avoir
changé la définition
[4] — , thérapie
génique pour les
autres — y compris
la FDA, le gendarme
sanitaire américain
[5] — ?
C’est qu’en
parallèle de cette
jurisprudence, la même
CEDH n’hésite pas à
construire une
jurisprudence
parallèle en matière
de vaccination :
« Elle [la
CEDH] a là encore
estimé qu’une
campagne de
vaccination, telle
que mise en place
dans la plupart
des pays,
obligeant
l’individu à
s’incliner devant
l’intérêt général
et à ne pas mettre
en péril la santé
de ses semblables,
ne dépassait pas
la marge
d’appréciation
laissée à
l’Etat. » [1]
Et c’est ainsi que
l’on se retrouve avec
une justice qui défend
tantôt l’intégrité
radicale de la
personne, tantôt celle
du collectif sans que
la jurisprudence
permette véritablement
de dégager une ligne
claire.
C’est important, il
ne s’agit pas d’un
équilibre subtil mais
bien d’un paradoxe
irrésolu et donc
radicalement
instable : La
jurisprudence est
radicalement en faveur
de l’intégrité de la
personne ET EN MÊME
TEMPS radicalement en
faveur de la
contrainte publique.
Ainsi,
pour la CEDH,
l’administration
d’un vaccin contre
l’hépatite B
(maladie
sexuellement
transmissible) à un
enfant non formé
peut être rendue
obligatoire [6],
mais pas
l’administration
d’un vomitif à un
dealer de drogues
ayant avalé sa
marchandise pour
échapper à la police
(qui recevra
10 000 € pour
préjudice moral)
[7].
« Dans le
champ de la santé,
il est dans le
même temps
nécessaire et
difficile de
dégager un
consensus
européen. » [1]
Le champ de
ruine européen et la
politique de la
terre brûlée
Voilà le champ de
ruine juridique dans
lequel nous évoluons
au niveau européen,
champ de ruine où nous
avons abandonné notre
souveraineté, dans
l’espoir impossible
d’une souveraineté
élargie dont nous ne
pouvons que constater
l’échec complet.
Bien sûr
ce champ de ruine
n’est pas perdu pour
tout le monde…
En absence de cadre
réglementaire clair,
cohérent et contrôlé,
le pouvoir des juges
se trouve décuplé et
le champ ouvert pour
les politiques de
copinages et le
népotisme effréné des
ambitieux sans
scrupule.
Il y a 2
ans, les révélations
sur la mainmise des
juges de la CEDH par
George Soros et sa
galaxie
d’associations
activistes type Open
Society
avait provoqué bien
des remous en Europe
(moins en France). [8]
Elles avaient
également provoqué le dédain complet de la Cour,
bien à l’abri dans sa
tour d’ivoire
européenne sans aucun
organe de contrôle
efficace pour faire le
ménage, sans personne
à qui rendre des
comptes sur ce
détournement d’une des
plus hautes cours de
justice européenne à
des fins privées.
Ce sont ces juges
inconnus et
indéboulonnables, mon
cher lecteur, qui
auront le dernier mot
sur le destin de nos
politiques
vaccinales ; Eux qui
seront les juges
ultimes de nos griefs
dans les décennies de
contentieux que la
gestion calamiteuse de
ces deux dernières
années nous promet.
Dans la
Ve République du
général De Gaulle :
« La
seule Cour
suprême, c’est
le peuple
français »
En 2021, la
République est devenue
zombie, le peuple
dévitalisé a abandonné
ses prérogatives au
pouvoir des juges
européens, et les
juges eux-mêmes se
sont vendus à des
intérêts privés.
Oh, la
CEDH est l’un de ses
bubons qui trahit la
peste dont nos
institutions
meurent.
Qui dit mieux ?
Faute d’un
cadre juridique
sain, comment
pourrions-nous
espérer sortir de ce
dilemme entre
l’individu et la
représentation
nationale ?
La
question n’est pas
bien compliquée en
vérité.
Il existe,
grossièrement, deux
justifications à
l’ingérence de l’État
dans la vie privée :
- La justification
utilitariste façon
Bentham : On
sacrifie une
minorité pour
obtenir « le
plus grand bonheur
du plus grand
nombre ».
- La justification
contractualiste
kantienne : « La
liberté de chacun
s’arrête où
commence celle des
autres ».
La différence entre
les deux approches
tient au rapport aux
inégalités, assumées
chez les utilitaristes
mais seulement
tolérées chez les
contractualistes.
Dans tous les cas,
il faut que la
privation de liberté
se fasse au bénéfice
du plus grand nombre.
Ainsi
l’obligation
vaccinale des
soignants ou le pass
sanitaire ne se
justifient-ils que
par les dangers de
transmission aux
autres mais
certainement pas par
les risques que
l’individu choisit
de faire peser sur
lui-même.
Oh je sais bien
qu’il serait tentant
de vouloir imposer la
vaccination aux
récalcitrants pour
eux-mêmes, pour faire
baisser la pression
hospitalière et
d’autres intentions
chacune meilleure que
la précédente mais
comme dirait ma très
chère Mère dans sa
grande sagesse, on ne
peut pas aider les
autres contre leur
gré. Il s’agit
simplement de respect
pour la personne.
Et si vous avez
encore un doute,
imaginez imposer une
chimiothérapie ou une
mastectomie préventive
à un malade qui n’y
consentirait pas.
Il y a là
quelque chose de
très perturbant : il
n’y a de fondement
politique, sanitaire
et juridique à
l’entrave sanitaire
que sur la base de
la transmissibilité.
Or les
vaccins contre le
COVID N’ont PAS été
développés, ni
testés, ni approuvés
dans le but de
réduire la
transmission mais de
réduire les formes
graves.
Il y a une
différence radicale
entre les coronavirus
(ou la grippe) et un
virus comme la
variole : Un
coronavirus mute trop
et trop vite pour
pouvoir être éradiqué,
comme pour la grippe,
il faut apprendre à
vivre avec et c’est
bien ce que
recherchent les labos.
D’ailleurs, il
n’existait presque pas
de données sur la
transmission du virus
par les personnes
vaccinées jusqu’à la
fin de mois de juin
dernier… Soit quelques
jours à peine avant
son instauration.
L’OMS tente encore
d’avancer que le
vaccin réduirait la
transmissibilité de
peut-être 40 % mais
les variants, le fait
qu’Israël, l’Islande
et Singapour aient
connu leurs plus gros
pics épidémiques APRÈS
leurs campagnes
massives de
vaccination bat en
brèche tout argument
en faveur du vaccin
pour limiter la
transmission.
À ce
stade, la question
devient épineuse :
Vous n’êtes pas
obligé d’être
d’accord avec moi.
Peut-être
trouvez-vous que mon
refus du pass
sanitaire est
dangereux.
D’ailleurs, nous
sommes dans une
situation exemplaire
où la moitié de la
population est en
faveur du vaccin et la
moitié contre. En
effet, 1/3 des
personnes vaccinées
déclarent l’avoir
fait sous la
contrainte, ajoutés
aux non-vaccinés
hors raisons
médicales, nous
arrivons à
l’équilibre.
[10]
Que faire ?
L’argument
scientifique est ici
pris de vitesse
puisqu’il n’arrive
pas à départager la
population.
On peut bien sûr
penser que la moitié
de la population est
stupide mais
traitez-la comme telle
et vous voyez nos
principes
démocratiques fondre
comme neige au soleil
et de manière pratique
vous vous retrouvez
rapidement dans une
situation explosive
tendance guerre
civile.
L’argument
scientifique ne permet
pas de se passer du
consentement.
Mais en partant du
principe de Pascal que
« chacun recherche
d’être heureux »
et qu’à quelques
exceptions près nous
préférons être en
bonne santé et que
ceux que nous aimions
le soient encore
davantage : Le temps
fera son affaire et
nous finirons par
avoir le fin mot de
cette histoire.
Et il n’y a
pas d’urgence qui
tienne.
Nous avons tous
accepté les mesures
d’urgence de mars 2020
sans rechigner. Ce qui
est en jeu aujourd’hui
c’est le chantage de
la vaccination, non
pour protéger notre
santé mais pour « retrouver
la vie d’avant ».
Il
semblerait que les
libertés soient
devenues des bonbons
que l’on
distribuerait aux
enfants dociles…
Manière à peine
voilée de
paraphraser la
maxime Orwellienne :
« La
liberté, c’est
l’esclavage.»
Au fond ce qui
justifie
l’intervention de
l’État, historiquement
et pratiquement, n’a
rien à voir avec le
bonheur ou la liberté,
c’est l’équilibre des
forces, la répartition
des ressources, la
survie du groupe et la
place de chacun.
Et le cynique n’est
peut-être pas qui vous
pensez : Déléguer la
défense de son bonheur
ou de l’exercice
fondamental de sa
liberté à un ministère
est une folie, Orwell
ne s’y était pas
trompé.
La liberté
n’est pas un droit
qui se distribue,
c’est une
disposition
personnelle qui
s’exerce ou non, et
qui se respecte pour
éviter qu’elle
s’exprime de manière
radicale ou
violente.
Ce qu’il en coûte de
forcer nos
consentements
Si l’on n’est plus
libre de vivre, on
l’est toujours de se
révolter. Nelson
Mandela du fond de
sa prison était
infiniment plus
libre qu’Emmanuel
Macron dans son
salon.
Oh il y a bien de
la marge, nous ne
sommes déjà pas une
société de
brûle-la-mort : plus
de 80 % des 12-40 ans
sont vaccinés [11]
alors qu’en
extrapolant les
chiffres du
Royaume-Uni (faute de
publication en
France), il y a dû y
avoir peut-être une
centaine de décès et
un millier
d’hospitalisations de
moins de 40 ans sans
comorbidité… [12]
Pour une population
d’environ 20 millions
de personnes c’est peu
et quitte à sauver des
vies, nous devrions
nous éloigner des
bouteilles d’alcool
plus que du virus :
Une admission aux
urgences sur 3 en
France est liée à
l’alcool [13]. Mais
seules 2 % des
hospitalisations (tout
âge confondu) sont
dues au COVID. [14]
En
forçant le
consentement, les
campagnes de
vaccination et
dispositifs
sanitaires ont
flatté nos angoisses
et attisé nos peurs
bien plus que
convaincu les
récalcitrants.
Pire encore, ce
gouvernement n’a pas
imposé le vaccin, il a
forcé le
consentement : C’est
très différent, ils
entendent vous priver
de votre libre arbitre
sans vous décharger de
votre responsabilité…
Ils jouent, vous
payez.
Et si vous n’êtes
pas content, c’est
votre faute.
Et si,
comme il semble
devoir se produire,
les
propriétés magiques
des vaccins
disparaissent, il ne
restera bientôt que
cendre et amertume.
Croyez-vous que
nos espoirs déçus se
retourneront contre
les responsables ?
Tout ceci est bien
trop irrationnel.
Le risque
est qu’ils désignent
les populations
non-vaccinées comme
victimes expiatoires
de notre folie
collective, boucs
émissaires antiques
des sociétés
archaïques qui faute
de savoir partager
un destin
déchargeaient leurs
pulsions sur une
victime arbitraire.
Est-ce qu’après
la chasse au juif,
nous aurons la
chasse à
l’antipass ? Ne
haussez pas les
épaules trop vite.
Bien sûr, le pire
n’est jamais sûr. Ce
n’est pas une raison
pour ne pas
l’envisager et nous
avons bien trop de
preuves que ces choses
arrivent, arrivent
bien plus brutalement
que l’on imagine mais
ne finissent jamais à
l’avantage des
instigateurs.
Un
parent ne lève pas
les membres de sa
famille les uns
contre les autres :
Cela ne doit pas.
Emmanuel Macron est
en train d’achever la
communauté de
destin qu’est
la France. Se rend-il
compte qu’il
s’entraîne lui-même
dans notre perte
collective ? Je ne
sais.
Là encore, ce n’est
pas perdu pour tout le
monde… En
faisant mourir les
États et remonter le
pouvoir au-delà de
l’emprise des
peuples, l’on
confisque aussi bien
la liberté que les
richesses ou même la
santé de ceux qui
ont oublié que nos
libertés ont besoin
de la protection de
la Nation pour
s’exercer.
Les défenses de nos
libertés, de nos
richesses, de nos
santés, de nos
cultures, de nos
environnements sont en
train de converger
géographiquement et
leurs défenses
individuelles aussi
bien que collectives
convergent également :
Opposer
individualisme et
intérêt général est
une falsification.
C’est la divergence
entre la Nation et ses
représentants qui est
conflictuelle.
Désormais démocratie
directe et démocratie
représentative
s’opposent.
Le juge suprême
N’est PLUS le peuple
français, c’est
l’organisation
supranationale. Pourquoi
croyez-vous qu’il
n’y a plus de
référendums, ni de
dissolution
parlementaire en
France depuis 2005 ?
C’est une
dépossession. Mais
faites demain un
référendum sur la
politique sanitaire en
France et vous
apaiserez toutes les
passions mieux toutes
les allocutions qui
font désormais
l’inverse.
Emmanuel Todd a
rappelé récemment que
nos nations s’étaient
forgées dans l’acier
et le sang de la
guerre. Il n’y a pas
de raison pour
qu’elles ne meurent
pas de la même
manière.
Et si elles
meurent, faute
d’avoir été
défendues,
sans-doute était-ce
que nous n’en étions
plus dignes… Ou
serait-ce que nous
prenons un plaisir
masochiste à cette
domination brutale
et arbitraire.
Le choix est nôtre.
À votre bonne
fortune,
Guy de La Fortelle
Notes :
[1] Madame Brosset
est professeure de
droit à l’université
d’Aix-Marseille et si
la lecture de
littérature
scientifique ne vous
rebute pas, je vous
recommande son papier
qui est un petit
bijou.
Eh oui, je fais
partie de ceux qui
estiment que les
scientifiques et
experts sont une manne
incontournable pour
nous aider à penser et
formuler un jugement
par nous-même mais
certainement pas pour
penser et juger à
notre place. Je
préfère l’humanisme de
Montaigne au
rationalisme
bureaucratique de
Weber.
[14]
https://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/4144/aah_2020_analyse_covid.pdf