La légalisation de l’usure fut-elle vraiment la première loi de la Révolution française ?

Ceci est la conclusion d'un débat lisible ici : https://koz.ronkoze.info/t/bienvenue-en-enfer/1888/

L’affirmation d’une historienne (Marion Sigaut) n’est pas une preuve mais, quand des personnes non spécialistes et de bonne volonté discutent, elles peuvent admettre qu’une affirmation aussi claire de la part d’une historienne donne une forte présomption à la chose, surtout qu’elle donne la date du 2 octobre 1789. A priori, c’est facile de vérifier, non ?

Tout en avouant une forte motivation pour la question, ma seule faiblesse en la matière, je peux dire que j’ai tenté une petite recherche et j’ai juste eu à faire deux pas (1 + 1) :

1. d’abord taper <« usure » « loi du 2 octobre 1789 »> dans Google et là bingo ! Je trouve un Recueil de toutes les lois françaises depuis l’an 400 jusqu’à la Révolution. J’invite à lire toute la section N° 596 (p.325-330) qui relate par le menu TOUTES les lois que les rois de France très chrétiens ont édictées jusqu’à Louis XVI inclus afin d’interdire l’usure et ses infinis contournements possibles :

 https://ia600700.us.archive.org/12/items/recueilgeneralde24fran/recueilgeneralde24fran.pdf

 

Dedans, dans une note, j’ai trouvé confirmation de ce qu’il y a bien eu « Prêt à intérêt autorisé » par la « loi du 2 octobre 1789 ». Jérôme a eu raison de faire confiance à Marion Sigaut. Tout ça trouvé en 10-15 minutes. Facile !

Mais était-ce la première loi ? Telle est la question !

2. Donc « pas » suivant : je cherche dans Google <« la première loi » « 1789 » « révolution française »> et je tombe sur une Histoire de la Révolution que je lis un peu (je suis ignare en la matière) et je découvre très vite que tous les débats et toutes les lois d’icelle sont édités dans le Moniteur Universel. Fastoche, je cherche celui qui couvre le 2 octobre 1789. C’est le tome dix :

https://www.google.com/books/edition/Collection_complette_du_moniteur_univers/OAjfQVKQkfIC

Et là c’est l’extase ! On se retrouve au beau milieu du processus révolutionnaire, dans ses balbutiements, l’Assemblée Constituante (sic) est encore en attente que le Roi consente à la Constitution et quelques autres points de droits et de suite se pose le problème des finances qu’on veut régler par des impôts révolutionnaires et par une monnaie qui inspire confiance. Et c’est à ce moment là, le 2 octobre que jaillit l’idée d’autoriser le prêt à intérêt. Le premier à mettre les pieds dans le plat est un certain M. Achart qui propose de rendre « l’argent commerçable, au taux fixé par la loi ». De suite un certain M. Pétion de Villeneuve lui emboîte le pas et livre un projet de décret mais il est trop tard pour en discuter. C’est donc le lendemain que la chose sera faite. Pétion de Villeneuve revient avec sa motion et elle est adoptée après avoir reçu l’appui de quelques religieux (probablement francs-maçons ?).

Ce qui est spécialement intéressant de constater est donc que l’Assemblée Constituante qui avait une mission d’organiser la nation en des temps encore très troublés se précipite, il n’y a pas d’autres mots pour faire passer cette loi dont on peut en toute légitimité et toute factualité affirmer qu’elle est la première.

@eccolulo